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Sauf si le contrat en dispose autrement, toute sous-location totale ou partielle est interdite. Si le contrat autorise la sous-location, celle-ci doit être portée à la connaissance du bailleur.
Lorsque le loyer de la sous-location est supérieur au prix du bail principal, le bailleur a la faculté d’exiger une augmentation correspondante du prix du bail principal.
